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Marques déposées par monsieur Patrick BERNARD
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les gites de tartou
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les gites de tartou
M. Patrick BERNARD

Numéro de dépôt :
3981429
Date de dépôt :
08/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2023
les gites de tartou de Patrick BERNARD

Présentation de la marque les gites de tartou

Déposée par voie électronique le 8 février 2013 par monsieur Patrick BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les gites de tartou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur Patrick BERNARD domicilié(e) Hameau de Tartou, Tartou - 24360 - Bussière Badil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick BERNARD domicilié(e) Hameau de Tartou, Tartou - 24360 - Bussière Badil - France.

La marque les gites de tartou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les gites de tartou est expirée depuis le 8 février 2023.


M. Patrick BERNARD - Hameau de Tartou, Tartou - 24360 - Bussière Badil - France


M. Patrick BERNARD - Hameau de Tartou, Tartou - 24360 - Bussière Badil - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.